publié le 25 septembre 2022.
Compte rendu du CHSCT du 23/09/2022
En préambule, les organisations syndicales (OS)ont lu leur déclaration liminaire. Celle de la CGT est annexée à ce compte-rendu. Les représentants du personnel CGT ont demandé des informations complémentaires concernant le « plan sobriété énergétique » mis en place (…)

publié le 14 juillet 2020.
Compte rendu du CHSCT du 22/06/2020
Ordre du jour : Élection du Secrétaire Approbation des PV antérieurs DDFIP : Transfert du siège de CFP de Sénart vers la Cité administrative de Melun et création de l’antenne d’accueil du SIP à Savigny-le-Temple Point réouverture des restaurants administratifs (…)

publié le 4 mai 2020.
Compte rendu du CHSCT du 28/04/2020
A l’ordre du jour : 1) Campagne IR et prérequis sanitaires pour les agents en présentiel (protocole, affiches et plans de répartition des agents des SIP) 2) Marché de nettoyage 3) Plan de continuité de l’activité (PCA) 4) Budget (dépenses liées au COVID) 5) (…)

publié le 18 mars 2020.
Compte rendu du CHS-CT du 17/03/2020
Compte tenu des circonstances exceptionnelles, ce CHS-CT a fait l’objet d’une audioconférence. A la demande des organisations syndicales, seul le point Covid-19 a été abordé.

publié le 18 mars 2020.
ACTU COVID-19 : COMPTE RENDU CHS-CT DU 17/03/2020
Compte rendu de l’audioconférence consacrée au coronavirus :

publié le 24 octobre 2019.
Compte rendu du GT du 18/09/2019

publié le 7 mai 2019.
Compte rendu du CHS-CT du 19/04/2018
Trois points étaient inscrits à l’ordre du jour : 1° - DOUANE – déménagement de la division Seine-et-Marne (projet important) 2° - Projet de dépenses 3° - Questions diverses A ces trois points, est venu s’ajouter un point proposé par l’ENFIP, concernant le (…)

publié le 4 décembre 2018.
Compte rendu du GT du 23/11/2018
A l’ordre du jour : 1. Suivi des registres 2. Rapport et suivis des visites de l’Inspecteur santé et sécurité au travail 3. Questions diverses

publié le 8 novembre 2018.
Compte rendu du CHS-CT du 02/10/20018
Voici le compte rendu du CST-CT du 2 octobre :

publié le 10 octobre 2018.
Compte rendu GT CHS-CT du 18/09/2018
L’ordre du jour était le suivant : 1. Suivi des registres 2. Rapports et suivis des visites de l’Inspecteur santé et sécurité au travail 3. Projets de dépenses 4. Questions diverses

publié le 30 mai 2018.
Compte rendu GT CHS-CT du 15/05/2018
L’ordre du jour était le suivant : 1 - Suivis 2018 : EEI, FS, accidents, registres dangers graves et imminents, RSST 2 - Suivis visites 2015 de l’ISST : Bray, Bussy, Claye, Coulommiers, Fontainebleau, Lagny T, Nemours, Bur+BSI Aulnay, Petit entrepôt Aulnay 3 - (…)

publié le 23 avril 2018.
CHS-CT du 29 mars 2018
Les sujets traités ont été les suivants : Approbation des PV Bilan 2017 Bilan Campagne DUERP 2016-2017 Lettre de mission, asssitante de prévention des douanes Rapport final intervention sur le projet des CSRH Mise en place du SIA Note d’orientation (…)

publié le 24 novembre 2017.
Compte rendu GT CHS-CT du 23/11/2017
Les sujtes traités ont été les suivants : Rapports de visite de site par ISST : ENFIP de Noisiel Centre des Finances Publiques de Lieusaint-Senart Melun Thiers Melun Paierie DNID - magasin domanial de Croissy Beaubourg DOUANE : direction régionale de (…)

publié le 20 septembre 2017.
compte rendu du CHS du 5 septembre 2017
Vous trouverez ci- après le compte rendu du CHS du 5 septembre 2017

publié le 12 juin 2017.
compte rendu du groupe de travail du 15/05/2017
Voici le compte rendu du GT du 15/05/2017 : – exercices d’évacuation – fiches de signalement – accidents – registres santé, sécurité au travail – formations – projets de dépenses – questions diverses