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- Compte rendu du CTL du 14 octobre 2016 (OpenDocument Text - 28.3 kio)
- Compte rendu du CTL du 6 octobre 2016 (OpenDocument Text - 39.1 kio)
COMPTE RENDU DES CTL DU 6 ET DU 14 OCTOBRE 2016
L’ordre du jour :
– adaptation des structures et du réseau 2017- Périmètre et transferts d’emplois (pour avis).
– travaux immobiliers et déménagements (pour information)
– présentation du programme annuel de prévention (pour information)
– bilan ressources humaines (pour information)
– report du transfert de la mission enregistrement des pôles vers les SFP de Meaux et Melun au 1er novembre
2016 (pour information)
– passage en comptabilité commerciale de l’OPHLM de Nemours au 1er janvier 2017(pour information)
– questions diverses .
Le 6 octobre, toutes les organisations syndicales présentes (CGT, CFDT, FO) ayant voté contre l’adaptation des structures et du réseau (ASR) pour 2017, le CTL a été reconvoqué pour le 14 octobre. La CGT, FO et la CFDT ont confirmé, le 14 octobre, leur vote contre l’ASR 2017
Article publié le 23 octobre 2016.