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- compte rendu CTL du 6/10/2016 (PDF - 37.7 kio)
- compte rendu du CTL du 14/10/2016 - reconvocation suite vote contre (PDF - 27.9 kio)
- déclaration liminaire (PDF - 32.7 kio)
CTL octobre 2016
L’ordre du jour de ce CTL est le suivant :
– Approbation des PV
– ASR 2017 : périmètre et transferts d’emplois
– Travaux immobiliers et déménagements
– Programme annuel de Prévention
– Bilan RH
– Transfert de la mission enregistrement des pôles vers les SPF de Meaux et Melun au 01/11/2016
– Comptabilité commerciale OPHLM de Nemours
– Questions diverses
Vous trouverez ici la déclaration liminaire et le compte rendu . Les documents correspondant sont dans l’espace syndiqué.
Article publié le 12 septembre 2017.
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