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Mme ROUX TRESCASES ouvre la séance et informe que le projet de RI est en cours et
d’établissement en salle directionnelle et la proposition sera faite au prochain CSAL (1er juin)
Désignation d’un secrétaire permanent par les OS : Patrice BREMENT.
Mme ROUX TRESCASES évoque le souhait des élus que des GT soient organisés avant chaque instance FS comme ce fut le cas lors des CHS CT. Accord à l’unanimité par les OS.
Mme ROUX TRESCASES fait un rappel du COM et laisse la parole à Christine MAVOUNZA, qui vient de prendre ses fonctions au 1er janvier 2023 en tant qu’APMP (animateur de la politique ministérielle de prévention) dans le cadre de cette nouvelle instance.
1/ Mme MAVOUZA présente ses missions :
– Accompagnement des Directions
– Gestion du suivi des crédits ministériels
– Gestion des Formations en SSCT
– Relais avec les acteurs de prévention
Vote unanime des missions de l’APMP par les OS
2/ La Direction présente ensuite la note d’orientation :
– fonctionnement des instances,
– le budget et ses crédits (total de 126 776 euros avec un reste estimé à 21851,37 euros avec les
travaux proposés par la Direction)
– le dispositif de formations et d’informations afin de poursuivre le développement de la culture de
prévention
– le dispositif de mise en oeuvre de la politique SST
– le suivi du fonctionnement du TT depuis sa mise en place il y a 2 ans
– la prévention de la désinsertion professionnelle des agents
– accompagnement des impacts du changement climatique et la sobriété énergétique
Vote unanime de la note d’orientations par les OS.
3/ Présentation des formations SST
Cette présentation fait suite à la période de collecte des besoins qui s’est terminée le 24 mars.
L’application SEM@for permet l’ouverture et le suivi des formations et l’envoi des convocations.
Suivi dans Ulysses 77 des dates de formations.
Vote à l’unanimité par les OS du catalogue des formations 2023 et de leur budget.
Présentation du budget prévisionnel général 2023.
Vote du budget prévisionnel général 2023 par les OS à l’unanimité après les suspensions et rejets
suivants :
– suspension isolation thermique accueil Roissy (en attente réflexion sur la pérennité de l’accueil)
– Refus travaux faux plafonds DDFIP (budget de la DDFIP et non pas de la FS)
– suspension des travaux plafonds Lagny St Denis (à discuter en GT)
– suspension des travaux concernant la toiture et le nettoyage des vitres à Meaux (attente d’autres
devis demandés par les OS A voir en GT)
– suspension travaux isolation thermique SAID montereau (attente réaménagement du site).
Le budget des dépenses étant fortement minoré, la Direction reviendra avec d’autres propositions de
dépenses émanant des services.
Après l’ensemble des votes, Mme ROUX TRESCASES lève la séance.
Article publié le 2 juin 2023.