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Comptes rendus
les articles
publié le 21 novembre 2011.
CAPL n°2 16/11/2011 - Liste d’Aptitude C en B
La Commission Administrative Paritaire Locale n°2 (Contrôleurs des Impôts) s’est tenue le 16 novembre 2011, 14h30 à Melun, immeuble Thiers, salle Ponthierry.
Le compte rendu et la déclaration liminaire sont communiqués ci-dessous.
La liste a été diffusée sur le (…)
publié le 29 juin 2011.
Compte rendu CAPL2 notation 17/06/2011
La CAPL n°2 (contrôleurs) sur les appels de notation 2011 (gestion 2010) s’est tenue à Melun le 17/06/2011.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu des représentant CGT Finances Publiques 77 ainsi que la déclaration liminaire commune aux trois CAPL
publié le 16 mars 2011.
NOTATION 2011 - LE LIEN n°53
Le lien CAPN/CAPL n°53 spécial notation 2011